Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLETIQUE
TRT TELECOMMUNICATIONS ET INFORMATIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1540530
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1998

Présentation de la marque BILLETIQUE

Déposée le 18 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS ET INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILLETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS ET INFORMATIQUE domicilié(e) 5, square Max Hymans, 75741 PARIS CEDEX 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque BILLETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLETIQUE est expirée depuis le 18 octobre 1998.

TRT TELECOMMUNICATIONS ET INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PHAXLINE , IMAGEOC , AU COEUR DE LA SOCIETE DE L'INFORMATION , FAXSTAR , IMAMEGA , MEDIAFAX , CMC FRANCE , ADAP-SO , KEYPROCESSING


TRT TELECOMMUNICATIONS ET INFORMATIQUE (société anonyme) - 5, square Max Hymans, 75741 PARIS CEDEX 15 - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154408 - Publication au BOPI 1993-02-01

Inscription le 5 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55800 - Publication au BOPI 1991-09-05

Automates bancaires de distribution de billets de banque, et services correspondants dans le domaine bancaire

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.